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Marques déposées par la société SOCIÉTÉ COOPERATIVE VINICOLE
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LES TERRES DU FOUSSA
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES TERRES DU FOUSSA
SOCIÉTÉ COOPERATIVE VINICOLE

Numéro de dépôt :
3699611
Date de dépôt :
18/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
18/12/2019
LES TERRES DU FOUSSA de SOCIÉTÉ COOPERATIVE VINICOLE

Présentation de la marque LES TERRES DU FOUSSA

Déposée le 18 décembre 2009 par la société SOCIÉTÉ COOPERATIVE VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LES TERRES DU FOUSSA »

Le déposant est la société SOCIÉTÉ COOPERATIVE VINICOLE domicilié(e) 1, Place de la Coopérative - 13840 - ROGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 762 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Vignerons de ROGNES domicilié(e) 1 Place de la Coopérative - 13840 - ROGNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TERRES DU FOUSSA est expirée depuis le 18 décembre 2019.

SOCIÉTÉ COOPERATIVE VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DALMA , CHATEAU DE PONTEILLA , LES LAVANDES , LES OPIES , LE BRUN DE NEUVILLE , LA CAPELETTE , CELLIER SAINT-AUGUSTIN , LE VIN DES TERRASSES , LA SPOSATA , ROQUEMENOURGUE


SOCIÉTÉ COOPERATIVE VINICOLE - 1, Place de la Coopérative - 13840 - ROGNES - France - SIREN 782762447


Les Vignerons de ROGNES - 1 Place de la Coopérative - 13840 - ROGNES - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

– vin d'appellation d'origine contrôlée Côteaux d'Aix-en-Provence. – vin de pays de Méditerranée. – vin de pays des Bouches-du-Rhône.